Termes et conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’emploi (ci-après dénommées les « conditions ») visent à fournir à l’utilisateur des informations concernant AMBIANCE & SPA Metz, ses fonctions et produits, les actualités qu’il publie, ainsi que ses divers domaines d’exploitation.

Ce site web a pour vocation d’informer.

L’utilisation et l’accès aux données mises en ligne sur le site web entraînent l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les conditions présentes. En cas de non-acceptation de ces conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser le site web ni son contenu.

AMBIANCE & SPA Metz se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis ces conditions ainsi que tout le contenu du site web. Ces modifications seront publiées sur le site web pour que les utilisateurs puissent en prendre connaissance avant de le visiter.

AMBIANCE & SPA Metz se réserve le droit de refuser l’accès au site web à tout utilisateur qui utilise les contenus de manière abusive et/ou qui ne respecte pas les conditions énoncées dans ce document.

Utilisation et accès

L’accès au site est libre, à l’exception des frais de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès sélectionné par l’utilisateur.

L’utilisateur s’oblige à utiliser le site web et les informations qui y figurent avec soin, conformément à la législation en vigueur et aux conditions d’utilisation énoncées.

Engagement envers une utilisation appropriée

Les utilisateurs assument l’entière responsabilité de leurs actions lorsqu’ils accèdent aux informations du site, pendant et après leur navigation ou consultation.

L’utilisateur s’oblige à utiliser le site web de manière appropriée et à respecter la législation, les conditions d’utilisation, les instructions et les indications qui lui sont fournies, ainsi que les principes éthiques et les valeurs sociales acceptées ainsi que l’ordre public.

L’utilisateur s’engage à n’utiliser le site web et son contenu que dans le cadre légal et à des fins licites, sans violer la législation en vigueur et/ou sans porter atteinte aux droits légitimes d’AMBIANCE & SPA Metz ou de tiers, et sans causer de dommages directs ou indirects.

En accord avec les dispositions précédentes, le terme « contenu » englobe, sans s’y limiter : textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels et audio, ainsi que la conception graphique et les codes sources (désignés ci-après comme le/les « contenu(s) »), conformément à la loi, aux conditions d’utilisation, aux autres indications, règles d’utilisation et instructions mises à la disposition de l’Utilisateur, ainsi qu’aux principes éthiques et aux valeurs sociales généralement acceptées ainsi qu’à l’ordre public. L’utilisateur s’engage notamment à s’abstenir de : reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement sous toute autre forme, transformer ou modifier les contenus, sauf autorisation du propriétaire des droits correspondants ou autorisation légale, ou si l’utilisateur le fait par le biais des boutons habilités par technique pour les réseaux sociaux. À cet égard, l’utilisateur ne pourra pas supprimer, manipuler ni altérer de quelque manière que ce soit le « copyright » ni les autres données d’identification de la réserve de droits d’AMBIANCE & SPA Metz ou de tout autre moyen technique établi en vue de sa reconnaissance.

L’utilisateur s’engage, de manière non exhaustive, à ne pas transmettre, diffuser ou rendre accessible à des tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels et tout autre matériel appartenant au présent Site Web, et à s’abstenir de tout acte qui :

• encourage, incite ou promeut des activités illégales, diffamatoires, violentes ou contraires à la loi, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public ;
• est faux, ambigu, inexact, exagéré ou inopportun, de manière à induire en erreur sur l’objet, les intentions ou les propos du communicant ;
• est protégé par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à des tiers, sans que l’utilisateur ait obtenu au préalable l’autorisation nécessaire ;
• constitue, le cas échéant, une publicité illégale, trompeuse ou déloyale, ou enfreint les normes réglementaires de protection des données personnelles ;
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